Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER MARRONS GLACES DE L'ARDECHE
/
LE POTAGER DE CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER DE CLEMENT
ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER MARRONS GLACES DE L'ARDECHE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4104508
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
LE POTAGER DE CLEMENT de ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER MARRONS GLACES DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque LE POTAGER DE CLEMENT

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER MARRONS GLACES DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POTAGER DE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER MARRONS GLACES DE L'ARDECHE domicilié(e) Le Logis du Roy, Zone Industrielle Le Lac - 07000 - PRIVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 511 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LE POTAGER DE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER DE CLEMENT est expirée depuis le 10 juillet 2024.

ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER MARRONS GLACES DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT FAUGIER , , CLEMENT FAUGIER , Comme au Bon Vieux Temps , F


ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER MARRONS GLACES DE L'ARDECHE, société anonyme - Le Logis du Roy, Zone Industrielle Le Lac - 07000 - PRIVAS - France - SIREN 786511576


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Fruits et légumes congelés et surgelés, fruits et légumes conservés, purées de fruits, purées de légumes, purées de fruits congelés et surgelés, purées de légumes congelés et surgelés, fruits et légumes confits, fruits et légumes confits congelés ou surgelés, fruits et légumes semi-confits, fruits et légumes semi-confits congelés et surgelés, zestes de fruits, zestes de fruits congelés et surgelés, coulis de fruits, coulis de fruits congelés et surgelés, plats cuisinés appertisés à base de fruits et légumes, plats cuisinés congelés et surgelés à base de fruits et légumes, préparation à base de purée de fruits et légumes congelés et surgelés, confitures, gelées, compotes.